Statuts | SSC-NL

Texte continu des statuts de l'association Sledehonden Sport Club Nederland tels qu'ils se lisaient après modification des statuts par acte, adopté le 20 février 2001 pour M. A. Endendijk, notaire à Vriezenveen

 

Nom et siège

Article 1

L'association porte le nom de "Sleddogs Sport Club Nederland", également raccourci en "SSC-NL". Il a son siège dans la commune d'Enschede.

 

Cher

Article 2

1. L'association a été fondée à ce jour et a été conclue pour une durée indéterminée.

2. L'année de l'association s'étend du 1er avril au 31 mars de l'année suivante.

 

But

Article 3

1. L'association a pour objectif de promouvoir le sport des chiens de traîneau au sens spatial du terme.

2. Il s'efforce d'atteindre son objectif, notamment:

a) Fournir à ses membres les connaissances et les informations nécessaires pour pratiquer le sport de traîneau de manière responsable;

b. offrir à ses membres la possibilité de pratiquer le sport librement et sous leur propre responsabilité;

c. maintenir des contacts fonctionnels avec des personnes et des organisations au pays et à l'étranger;

d. suivre de près les développements internationaux dans le sport des chiens de traîneau et informer ses membres en conséquence;

e. influencer le développement du sport des chiens de traîneau par l'affiliation à des organisations internationales;

f. organiser des concours, si possible;

g. assurer le respect des règles de conduite contraignantes pour le sport des chiens de traîneau prescrites par l'association à ses membres.

 

Adhésion

Article 4

1. L'association comprend des membres ordinaires, des membres de la famille et des membres potentiels. Les membres ordinaires sont, d'une part, ceux qui étaient membres ordinaires de l'association avant l'inclusion de cette phrase dans ces statuts, ainsi que ceux qui ont été admis comme membres de la manière décrite dans l'article suivant et, d'autre part, les membres titulaires, à savoir ceux qui sont par ailleurs devenir membre ordinaire de l'association, notamment pour satisfaire aux exigences de l'article 13, premier alinéa, deuxième phrase. Toute personne qui n'est pas encore membre ordinaire de l'association, mais qui a été nommée membre du conseil d'administration conformément à l'article 13, deuxième alinéa des statuts, devient ainsi membre titulaire. 1

2. Les membres ordinaires de l'association peuvent être des personnes physiques ayant atteint l'âge de seize ans.

3. Les membres de la famille de l'association peuvent être des personnes physiques appartenant à la famille des membres ordinaires ou des membres potentiels ayant atteint l'âge de seize ans.

4. Les membres aspirants de l'association peuvent être: - les personnes physiques, qui n'ont pas encore atteint l'âge de seize ans; - les personnes physiques qui se sont enregistrées comme telles.

5. Le conseil d'administration tient un registre dans lequel figurent les noms et adresses de tous les membres ordinaires, membres de la famille et membres potentiels.

 

Inscription et admission

Article 5

1. Les membres candidats et les membres de la famille relèvent du secrétariat du comité. La demande est faite en utilisant un formulaire de demande standard. Cela comprend: nom, prénoms, date de naissance et année, adresse, lieu de résidence et la nature de l'adhésion souhaitée. Il est également confirmé par la signature que le demandeur souscrit aux objectifs de l'association. La candidature sera publiée dans les documents de la prochaine assemblée générale des membres (ci-après dénommée: ALV). Tout membre ordinaire a le droit de s'opposer à l'inscription dans les quatorze jours suivant la publication.

2. Le conseil d'administration décide de l'admission et le signale au GMM

3. En cas de non-admission, l'ALV peut toujours décider d'admettre, mais avec une majorité d'au moins deux tiers des suffrages valablement exprimés.

4. Les membres candidats peuvent devenir membres réguliers après avoir été membre aspirant pendant au moins un an, à condition d'avoir couru au moins trois courses de traîneau au cours de la dernière saison terminée, dont au moins deux sont "réglementées par Esdra".

5. Dans des cas particuliers, le conseil d'administration peut faire des propositions pour accorder la qualité de membre ordinaire à des personnes, sans que les conditions prévues au point 4. ne soient remplies. L'ALV en décide à la majorité des deux tiers au moins des suffrages valablement exprimés.

 

Fin de l'adhésion

Article 6

1. L'adhésion prend fin:

a) au décès du membre;

b. par annulation par le membre;

c. par annulation par l'association, en raison du non-respect de l'obligation de paiement en vertu de l'article 7, paragraphe 2;

d. par la résiliation par l'association, en raison de la résiliation du membre concerné aux conditions d'adhésion fixées par les présents statuts, lorsque l'association ne peut plus raisonnablement être supposée continuer l'adhésion ou, exclusivement pour les membres titulaires d'ici la fin de la composition du conseil d'administration de l'association. membre titulaire concerné, ou si le membre titulaire concerné n'a pas été nommé à l'assemblée générale des membres, au cours de laquelle le membre titulaire a été nommé membre du conseil d'administration conformément à l'article 13. deuxième alinéa des statuts. 2

e. Par consternation. Cela ne peut être prononcé que si un membre agit contrairement aux statuts, règlements ou décisions, ou cause un préjudice injustifié à l'association.

2. L'annulation au nom de l'association est faite par écrit par le conseil d'administration.

3. La résiliation de l'adhésion par le membre ou au nom de l'association ne peut avoir lieu qu'à la fin de l'année de l'association et dans le respect d'un délai de préavis de quatre semaines. Cependant, l'adhésion peut être résiliée immédiatement si l'association ou le membre ne peut raisonnablement s'attendre à ce qu'elle continue.

4. Une annulation en violation des dispositions du paragraphe précédent mettra fin à l'adhésion le plus tôt possible après la date à laquelle elle a été annulée.

5. Expiré.

6. L'expulsion de l'adhésion est effectuée par le conseil d'administration. Le membre sera informé de cette décision par écrit dans les plus brefs délais, en précisant les raisons. Pendant la période d'appel et en attendant l'appel, le membre est suspendu.

7. Une décision de résiliation de l'adhésion au nom de l'association au motif que l'association ne peut raisonnablement être supposée continuer l'adhésion et la décision de se retirer de l'adhésion, la personne concernée doit être notifiée dans un délai d'un mois à compter de la date de réception de la la notification de la décision fait appel au GMM à la majorité des deux tiers au moins des suffrages valablement exprimés.

 

Contribution annuelle

Article 7

1. Les membres ordinaires, les membres de la famille et les membres potentiels sont tenus de payer une cotisation annuelle, qui sera déterminée par le GMM.

2. Chaque cotisation doit être payée au début de l'année de l'association, mais au plus tard avant le début du GMM

 

Assemblée générale des membres

Article 8

1. L'ALV a tous les pouvoirs dans l'association, qui ne sont pas attribués au conseil d'administration par la loi ou dans les statuts.

2. Chaque année, au plus tard deux mois après la fin de l'année de l'association, un ALV - l'assemblée annuelle - a lieu. La réunion annuelle discutera entre autres:

le procès-verbal du dernier GMM tenu;

b. le rapport annuel et le compte et les comptes visés à l'article 16 avec le rapport du comité d'audit auquel il est fait référence;

c. la nomination du comité d'audit pour la prochaine année d'association;

d. l'élection du président du conseil d'administration;

e. l'élection des autres membres du conseil d'administration;

f. l'adoption du budget;

g. déterminer la contribution;

h. les propositions du conseil ou des membres, annoncées lors de la convocation.

3. D'autres ALV ont lieu aussi souvent que le conseil le juge souhaitable. La date, l'heure et le lieu d'un ALV doivent être notifiés aux membres trente jours au moins avant la réalisation de l'ALV.

4. En outre, à la demande écrite d'au moins un nombre de membres autorisé à exprimer un dixième des voix, le conseil d'administration est obligé de convoquer un ALV, dont la date doit être fixée à une période n'excédant pas quatre semaines après la date de cette demande. Si, dans un délai de quatorze jours à compter de la date de la présente demande, il n'est pas donné suite à cette demande, en envoyant un avis de convocation par la chambre, les candidats eux-mêmes peuvent convoquer la réunion en convoquant une réunion conformément aux dispositions de l'article 12, ou par annonce dans au moins un ter lieu où l'association a son siège, journal quotidien ou hebdomadaire largement lu.

 

Accès et droits de vote

Article 9

1. Tous les membres ordinaires, membres potentiels et membres de la famille ont accès au GMM. Les membres ordinaires, les membres potentiels, les membres de la famille et les membres du conseil d'administration qui ont été suspendus, sauf s'ils sont visés à l'article 6, paragraphe 7, des présents statuts.

2. La chambre décide de l'admission de personnes autres que celles visées à l'article 9, paragraphe 1.

3. Chaque membre ordinaire de l'association, qui n'est pas suspendu, dispose d'une voix.

4. Les membres candidats et les membres de la famille n'ont pas le droit de vote.

 

Présidence et procès-verbaux

Article 10

1. Les ALV sont dirigés par le président de l'association ou son adjoint. En cas de disparition du président et de son suppléant, l'un des autres membres du conseil d'administration, agissant en nommant le conseil d'administration, assurera la présidence. Si la présidence n'est pas assurée de cette manière, la réunion elle-même le prévoit.

2. Le secrétaire, ou une autre personne désignée par le président, établit à chaque réunion un procès-verbal qui est adopté et signé par le président et le secrétaire. Ceux qui convoquent la réunion peuvent dresser un registre notarié des victimes de la traite. Le contenu du procès-verbal ou du procès-verbal est porté à la connaissance des membres.

 

Prise de décision de l'assemblée générale

Article 11

1. L'avis du président exprimé à l'ALV selon lequel une décision a été prise par la réunion est déterminant. Il en va de même pour le contenu d'une décision prise, dans la mesure où il a été procédé à un vote sur une proposition non établie par écrit.

2. Sauf disposition contraire des statuts ou de la loi, toutes les décisions de l'Assemblée générale sont prises à la majorité absolue des suffrages valablement exprimés.

3. Les votes blancs sont considérés comme n'ayant pas été exprimés.

4. Les votes sont exprimés par écrit et oralement. Si personne ne recueille la majorité requise lors du vote sur les personnes, les deux personnes qui ont obtenu le plus de voix au premier vote sans être élues sont à nouveau votées. Si plusieurs personnes obtiennent un nombre égal de 4 voix et qu’elles peuvent ensuite voter à nouveau, les dispositions du paragraphe précédent feront l’objet d’un vote intermédiaire.

5. En cas de partage des voix, la proposition modifiée ou autrement modifiée sera mise aux voix une fois de plus. Si les voix sont à nouveau égales, la proposition est retirée. La proposition en question peut être à nouveau présentée lors d'une prochaine assemblée générale des actionnaires, qui doit être convoquée à cet effet dans un délai de trois mois si, de l'avis du président, l'importance de la proposition contestée l'exige.

6. Les votes écrits sont pris par des notes fermées non signées.

7. Une décision unanime de tous les membres ordinaires, même s'ils ne sont pas réunis, a le même effet qu'une décision du GMM, à condition qu'elle soit proposée par le conseil d'administration.

 

Convocation ALV

Article 12

Les assemblées générales sont convoquées par le conseil d'administration, aussi souvent qu'il le juge nécessaire. L'avis est donné par écrit aux adresses des membres conformément au registre des membres visé à l'article 4, paragraphe 5. Le délai de préavis de l'avis est d'au moins trente jours. L'avis de convocation indiquera les sujets à discuter, sans préjudice des dispositions de l'article 17.

 

Conseil

Article 13

1. Le conseil d'administration est composé d'au moins cinq personnes nommées par l'ALV. La nomination est faite parmi les membres ordinaires.

2. Les membres du Conseil sont nommés dans une ou plusieurs nominations contraignantes, sous réserve des dispositions du paragraphe 3 du présent article. Le conseil d'administration et au moins trois membres ordinaires de l'association sont autorisés à établir une telle nomination. La nomination du conseil sera annoncée lors de la convocation à la réunion. Une nomination de trois membres ordinaires ou plus doit être soumise par écrit au conseil d'administration avant le début de la réunion.

3. Le caractère contraignant de chaque nomination peut être supprimé par une décision du GMM prise avec au moins les deux tiers des suffrages valablement exprimés, prise lors de l'assemblée annuelle au cours de laquelle au moins les deux tiers des membres sont représentés.

4. Si aucune candidature n'a été établie, ou si le GMM décide, conformément aux dispositions du paragraphe 3 du présent article, de priver les candidatures établies du caractère contraignant, le GMM est libre de choisir.

5. S'il y a plus d'une nomination contraignante, la nomination sera faite à partir de ces candidatures.

 

Fin de l'adhésion au conseil d'administration - adhésion périodique - suspension

Article 14

1. Tout membre du conseil d'administration, même s'il a été nommé pour une période déterminée, peut être révoqué ou suspendu à tout moment par l'ALV. Une suspension en tant que membre du conseil d'administration, qui n'est pas suivie dans les trois mois d'une décision de démissionner de ce poste, prend fin après l'expiration de ce mandat.

2. Chaque membre du conseil d'administration démissionne au plus tard trois ans après sa nomination, selon un calendrier de retraite à déterminer par le règlement intérieur. L'officier sortant 5 n'est rééligible qu'une seule fois; après quoi il ne peut occuper un poste au sein du conseil d'administration de l'association pendant au moins un an. Toute personne nommée en vacance provisoire prendra la place de son prédécesseur sur la liste.

3. L'adhésion au conseil d'administration prend également fin: a) en mettant fin à l'adhésion à l'association; b. en remerciant.

 

Positions du conseil - Prise de décision par le conseil

Article 15

1. Le président est élu par l'ALV en fonction, les autres postes du conseil d'administration sont partagés par les élus en concertation. Le conseil peut nommer un remplaçant pour chacun d'eux.

2. Le président, le secrétaire et le trésorier forment la gestion journalière.

3. Le secrétaire ou son suppléant établit à chaque réunion du conseil un procès-verbal qui est adopté et signé par le président ou son suppléant et le secrétaire ou son suppléant. Contrairement à ce que prévoit la loi à cet égard, l'avis du président ou de son suppléant sur la formation et le contenu d'une résolution du conseil n'est pas contraignant.

4. D'autres règles concernant la réunion et la prise de décision par le conseil d'administration peuvent être fixées par règlement intérieur.

 

Tâche administrative - Représentation

Article 16

1. Sous réserve des restrictions prévues par les statuts, le conseil est chargé de la gestion de l'association.

2. Si le nombre de membres du conseil d'administration est tombé en dessous de cinq, le conseil d'administration reste autorisé à représenter et à gérer l'association, à gouverner, à condition qu'il reste au moins trois membres du conseil d'administration. Le conseil d'administration est obligé de nommer de nouveaux membres du conseil d'administration en vertu de l'article 13, deuxième alinéa des statuts, lors de la prochaine assemblée générale des membres après la vacance, même s'il reste moins de trois membres du conseil d'administration. S'il reste moins de trois membres du conseil, le conseil est tenu de convoquer cette assemblée générale des membres dans les meilleurs délais conformément à l'article 12 des statuts, étant entendu que le délai de convocation sera alors d'au moins une semaine. Dans ce cas, la gestion de l'association est confiée à l'assemblée générale des membres pour tous les autres actes.

3. Le conseil est autorisé, sous sa responsabilité, à faire exécuter certaines parties de sa tâche par des comités nommés par le conseil.

4. Sous réserve de l'approbation du GMS, la Régie est autorisée à conclure des accords d'achat, d'aliénation ou d'encombrement de biens enregistrés, à conclure des accords par lesquels l'association s'engage en tant que garante ou solidairement responsable envers un tiers. ou s'engage à garantir une dette pour un tiers. L'absence de cette approbation peut être invoquée par et contre des tiers.

5. Le conseil d'administration a également besoin de l'approbation du GMM pour que les décisions:

6 a) Sans préjudice des dispositions de l'article 16, paragraphe 1, point a), conclure des actes juridiques et effectuer des investissements, dans la mesure où ceux-ci sont en dehors du budget déjà approuvé pour l'année d'association en cours.

b. 1. conclure des accords par lesquels un crédit bancaire est accordé à l'association;

2. l'octroi de prêts, ainsi que l'emprunt de fonds, qui n'incluent pas l'utilisation d'un crédit bancaire accordé à l'association;

3. conclure des règlements;

4. intenter une action en justice, y compris mener une procédure arbitrale, mais à l'exception de prendre des mesures conservatoires et de prendre les mesures juridiques qui ne peuvent pas être différées. L'absence de cette approbation ne peut être invoquée par et contre des tiers.

6. Le conseil est autorisé à:

louer, louer ou autrement obtenir l'utilisation ou la jouissance d'un bien immobilier;

b. conclure et modifier les contrats de travail.

7. Sans préjudice de la dernière phrase de l'article 15, paragraphe 4, l'association est représentée devant et hors du tribunal par le conseil d'administration ainsi que par le président avec le secrétaire ou leurs adjoints.

8. Le conseil est autorisé à acquérir ou à avoir acquis subi, afin de l'utiliser pour atteindre les objectifs de l'association.

 

Rapport annuel - compte et responsabilité

Article 17

1. L'année de l'association s'étend du 1er avril au 31 mars de l'année suivante.

2. Le conseil d'administration est tenu de prendre note des actifs de l'association de telle sorte que ses droits et obligations puissent être connus à tout moment.

3. Le conseil d'administration publie son rapport annuel lors d'une réunion annuelle dans les deux mois suivant la fin de l'année de l'association, sous réserve d'une prolongation de cette période par l'ALV, et soumet un compte et un compte pour son compte, accompagnés d'un bilan et d'un état des revenus et dépenses. gestion effectuée au cours de la dernière année d'association. Une fois le mandat expiré, chaque membre peut réclamer ce compte et la réclamation légale auprès du conseil d'administration.

4. L'ALV nomme annuellement un comité d'au moins deux personnes parmi les membres ordinaires, les membres potentiels et les membres de la famille, qui ne peuvent pas faire partie du conseil d'administration. Le comité examine le compte et la responsabilité du conseil d'administration et rend compte de ses conclusions au GMM.

5. Si l'examen du compte et de la reddition de comptes du conseil requiert des connaissances comptables particulières, le comité d'enquête peut être assisté d'un expert. Le conseil d'administration est tenu de fournir au comité toutes les informations dont il a besoin, de lui montrer la trésorerie et ses valeurs s'il le souhaite et de lui donner accès aux livres et registres de l'association.

6. La charge du comité peut être révoquée à tout moment par le GMM, mais uniquement en nommant un autre comité. 7 7. La chambre est tenue de conserver les documents visés à l'article 17, paragraphe 2 et à l'article 17, paragraphe 3 pendant dix ans.

 

Modification des statuts

Article 18

1. Aucune modification ne peut être apportée aux statuts de l'association que par une décision du GMM demandée en annonçant que des modifications aux statuts y seront proposées. Le délai de préavis d'une telle réunion est d'au moins trente jours.

2. Ceux qui ont convoqué le GMM pour examiner une proposition de modification des statuts doivent fournir une copie de cette proposition, y compris l'amendement mot pour mot, à un endroit approprié pour les membres au moins sept jours avant la réunion. rendre l'inspection disponible jusqu'à la fin de la réunion. De plus, une copie mentionnée ci-dessus sera envoyée à tous les membres.

3. Une résolution de modification des statuts requiert au moins les deux tiers des suffrages valablement exprimés, lors d'une réunion au cours de laquelle au moins les deux tiers des membres ordinaires sont représentés. S'il n'y a pas deux tiers des membres ordinaires présents, une deuxième réunion sera convoquée et tenue dans les quatre semaines qui suivront, au cours de laquelle la proposition, telle que discutée lors de la réunion précédente, pourra être décidée, quel que soit le nombre de membres actuels. , à la majorité d'au moins les deux tiers des suffrages valablement exprimés.

4. Une modification des statuts ne prend effet qu'après rédaction d'un acte notarié.

 

Dissolution

Article 19

1. Sous réserve des dispositions de l'article 50 livre 2 du code civil néerlandais, l'association peut être dissoute par décision de l'ALV. Les dispositions de l'article 18 paragraphes 1, 2 et 3 s'appliquent mutatis mutandis.

2. Si aucun liquidateur n'est nommé dans une décision de dissolution, la liquidation est effectuée par le conseil d'administration.

3. Le solde positif après liquidation devient caduc pour ceux qui étaient membres au moment de la décision. Chacun reçoit une part égale. Cependant, lorsque la décision de dissolution est prise, l'ALV peut également affecter le solde positif à une autre destination

4. Après la dissolution, l'association continuera d'exister dans la mesure où cela est nécessaire pour liquider ses actifs. Pendant la liquidation, les dispositions des statuts et du règlement restent en vigueur dans la mesure du possible.

5. Dans les documents et annonces émis par l'association, les mots «en liquidation» doivent être ajoutés à son nom.

 

Règlement intérieur et règlement intérieur

Article 20

1. L'ALV peut établir des règles et règlements internes.

2. Les propositions de modification du règlement intérieur et / ou du règlement intérieur ne peuvent être discutées qu'au sein d'un ALV.

3. Une décision de modifier le règlement intérieur et / ou le règlement intérieur requiert au moins les deux tiers des suffrages valablement exprimés dans un ALV et doit être déposée au plus tard un mois avant l'ALV.

Addendum 2009 sur le membre votant

Lors de l'ALV 2009, il a été décidé qu'en plus des statuts pour devenir membre, l'addendum ci-dessous a également été ajouté.

Le membre potentiel a payé pour un minimum de 4 ans et en ce 4 ans a couru au moins 4 courses de charrette et 4 courses de neige.

Addendum ALV 2018

Les membres potentiels peuvent acquérir une adhésion normale après avoir été membre potentiel payant pendant au moins un an, à condition d'avoir participé à au moins trois courses sur neige au cours de la dernière saison de course terminée (1), avec au moins 2 jours terminés, (2) OU plusieurs jours. course avec au moins 6 étapes, (3) OU une course longue distance d'au moins 160 km.